ARTICLE 1 : Domaine d'application

Le présent règlement s'applique à tous les clients du centre artistique l'Artkoya, toute inscription aux activités proposées en vaut l'acceptation sans réserve.

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ARTICLE 2 : Inscription

Modalités d’inscription : 1 certificat médical (obligatoire) +1 photo. Tout forfait inclut automatiquement les frais d’inscription + assurance à l’année. A partir de 3 cours à l'unité, il est obligatoire de choisir une formule. Le certificat médical est exigible dès l'inscription de l'élève attestant que celui-ci est apte à la pratique d'un sport. En cas de non-réception du certificat médical de l'élève, notre assurance ne pourra prendre en compte tout incident survenu à l'Artkoya.

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ARTICLE 3 : Tarifs et mode de règlement

Les tarifs sont définis chaque année et sont dus individuellement sous forme de forfait trimestriel et annuel sans report sur la saison suivante. Le tarif avantageux des forfaits est lié à l'engagement sur la période entière, tient compte des vacances de décembre ainsi que des jours fériés et ne peut en aucun cas être associé à un nombre de cours uniforme. Les forfaits sont payables à l'avance dès la 1ère semaine de chaque trimestre. Tout règlement tardif sera soumis à une pénalité de 5% sur les forfaits choisis. Un rappel, en cas de non-paiement à partir du 15 du mois, vous sera adressé. Passés ce délai, le non-règlement des prestations entraînera l'exclusion de l'élève jusqu'à sa régularisation. Un reçu vous sera remis pour tout règlement, merci de bien vouloir le conserver en cas de litige. L'absence au(x) cours de danse n'entraîne pas de remboursement partiel ou total du paiement effectué, sauf cas exceptionnel médical sur un justificatif où un report pourra être envisagé. Le calcul est fait à compter de la date du justificatif médical. Tout frais bancaire sera à la charge du client en cas de chèque refusé. Les cours à l'unité sont payables avant chaque début de cours, dans le cas contraire, le forfait mensuel sera appliqué.

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